-
1 année du dépôt
год подачи заявки (напр. на патент) -
2 année du dépôt
сущ.юр. год подачи заявки (напр. на патент) -
3 année
f- année d'affiliation
- année d'assurance
- année de brevet
- année budgétaire
- année civile
- année commerciale
- année courante
- année en cours
- année du dépôt
- année d'exercice
- année d'exploitation
- année financière
- année d'imposition
- année judiciaire
- année de priorité
- année de référence
- année de service
- année sociale
- année statutaire
- année d'utilisation
- année de validité de brevet
См. также в других словарях:
Depot legal en France — Dépôt légal en France Pour consulter un article plus général, voir : dépôt légal. Le dépôt légal est l’obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de documents de les déposer auprès des organismes dépositaires, qui sont tenus de… … Wikipédia en Français
Dépôt Légal En France — Pour consulter un article plus général, voir : dépôt légal. Le dépôt légal est l’obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de documents de les déposer auprès des organismes dépositaires, qui sont tenus de les conserver et de les… … Wikipédia en Français
Dépôt légal en france — Pour consulter un article plus général, voir : dépôt légal. Le dépôt légal est l’obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de documents de les déposer auprès des organismes dépositaires, qui sont tenus de les conserver et de les… … Wikipédia en Français
Depot des Joncherolles — Dépôt des Joncherolles Vue générale des installations des Joncherolles en 2005 : Au premier plan, le remisage, à l arrière, l atelier d entretien. Le dépôt des Joncherolles est une ancienne installation de la Compagnie du Nord située à 8 km… … Wikipédia en Français
Dépôt Des Joncherolles — Vue générale des installations des Joncherolles en 2005 : Au premier plan, le remisage, à l arrière, l atelier d entretien. Le dépôt des Joncherolles est une ancienne installation de la Compagnie du Nord située à 8 km de la gare du Nord,… … Wikipédia en Français
Dépôt des joncherolles — Vue générale des installations des Joncherolles en 2005 : Au premier plan, le remisage, à l arrière, l atelier d entretien. Le dépôt des Joncherolles est une ancienne installation de la Compagnie du Nord située à 8 km de la gare du Nord,… … Wikipédia en Français
Depot litteraire — Dépôt littéraire Pour les articles homonymes, voir dépôt. Un dépôt littéraire est un local ayant servi, pendant la Révolution française et jusque sous l Empire, à stocker les livres et parfois d autres objets confisqués en vertu des décisions du… … Wikipédia en Français
Dépôt en banque — Banque Agence de Serra Talhada (Permanbouc, Brésil) de Banco do Brasil … Wikipédia en Français
Dépôt légal en France — Pour consulter un article plus général, voir : dépôt légal. Le dépôt légal est l’obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de documents de les déposer auprès des organismes dépositaires, qui sont tenus de les conserver et de les… … Wikipédia en Français
Dépôt des Joncherolles — 48° 57′ 03″ N 2° 21′ 06″ E / 48.950948, 2.35165 … Wikipédia en Français
Dépôt de La Chapelle — 48° 53′ 29″ N 2° 21′ 20″ E / 48.891288, 2.355634 Le dépôt … Wikipédia en Français